Conditions particulières applicables aux produits de grande longueur fabriqués sur demande.

Les présentes conditions particulières s’appliquent en complément des (CGV) (clause 1 des CGV : Champ d’application).

1. Produits fabriqués sur demande

Les produits sur demande uniquement, sont fabriqués ou achetés spécialement selon les demandes spécifiques du client et **ne peuvent être ni annulés ni retournés** une fois la commande confirmée.

2. Commande confirmée

Une commande devient définitive dès réception de la confirmation écrite de MOSO^® Bamboo. À partir de ce moment, le client s’engage pleinement à respecter les Spécificités, les quantités et les prix convenus.

3. Modifications ou annulations

Toute modification après confirmation nécessite l’accord écrit de MOSO^® Bamboo. Toute modification ou annulation confirmée peut entraîner des **frais pouvant aller jusqu’à 100 %** du montant de la commande, en fonction de l’état d’avancement de la production.

4. Délais de livraison

Les délais de livraison pour les articles fabriqués sur demande sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction des conditions de production ou de transport. Les variations de délai ne constituent pas un motif valable d’annulation.

• Les expéditions par palette complète seront regroupées avec d’autres commandes et peuvent prendre plus de temps.
• Les expéditions par conteneur complet seront expédiées dès leur préparation.

5. Quantités minimum de commande

La quantité minimum de commande

s’applique en fonction des exigences de production et des fournisseurs :

• La quantité minimum de commande est de 1 palette complète.

6. Spécificités

Il incombe au client de fournir des spécificités techniques complètes et exactes. MOSO^® Bamboo décline toute responsabilité en cas de non-conformité

résultant d’informations incorrectes ou incomplètes.

7. Qualité et marge de tolérance

La marge de tolérance s’applique conformément aux normes de l’industrie. Les variations naturelles de couleur, de texture et de structure des matériaux en bambou sont considérées comme normales.

8. Livraison et verification

Le client doit vérifier la marchandise dès sa livraison et signaler immédiatement tout défaut visible. Les retours ne sont acceptés que si MOSO^® Bamboo confirme que la marchandise est défectueuse.

9. Tarifs et paiement

Sauf indication contraire, les prix s’entendent hors TVA et hors frais supplémentaires. Les articles fabriqués sur demande peuvent être facturés avant l’expédition ou à la fin de la production.

10. Stockage

Si le client retarde la livraison, MOSO^® Bamboo se réserve le droit de facturer des frais de stockage ainsi que la marchandise comme étant prête à être livrée.

Mars 2026